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Marques déposées par monsieur Bayram Sedat
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“ T'ES QU'UNE JALOUSE ” DATSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ T'ES QU'UNE JALOUSE ” DATSE
M. Bayram Sedat

Numéro de dépôt :
3976060
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/01/2023
“ T\'ES QU\'UNE JALOUSE ” DATSE de Bayram Sedat

Présentation de la marque “ T'ES QU'UNE JALOUSE ” DATSE

Déposée le 21 janvier 2013 par monsieur Bayram Sedat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « “ T'ES QU'UNE JALOUSE ” DATSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur Bayram Sedat domicilié(e) 4 Chemin du port de sable - 77140 - NEMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bayram Sedat domicilié(e) 4 Chemin du port de sable - 77140 - NEMOURS - France.

La marque “ T'ES QU'UNE JALOUSE ” DATSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ T'ES QU'UNE JALOUSE ” DATSE est expirée depuis le 21 janvier 2023.

Bayram Sedat a également déposé les autres marques suivantes : DATSE , TES QU UN JALOUX


M. Bayram Sedat - 4 Chemin du port de sable - 77140 - NEMOURS - France


M. Bayram Sedat - 4 Chemin du port de sable - 77140 - NEMOURS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet partiel n°671782 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.